Conseils en matière de TVA transfrontalière

Si une entreprise vend des biens ou des services à l’étranger, et souhaite effectuer des transactions avec succès, elle doit avoir une compréhension approfondie des implications de ses transactions en matière de TVA.

Nous pouvons vous donner  des conseils pour faire en sorte que toutes les obligations de TVA soient identifiées avant que des activités soient entamées dans un pays donné. Ceci est essentiel si la société veut remplir totalement ses obligations dans le pays où elle est opérationnelle. Nous devrons envisager l’immatriculation à la TVA le cas échéant et, plus généralement, vérifier que la TVA est déclarée correctement.

Bien que tous les États membres doivent fonder leur réglementation nationale en matière de TVA sur la Directive Européenne sur la TVA, il existe de nombreux domaines où une certaine flexibilité peut être exercée. Ceci signifie qu’une même transaction peut être traitée de manières différentes dans différents États membres : il est essentiel que ceci soit pleinement connu de tous et que des conseils spécifiques soient donnés pour chaque pays.

Lorsqu’une immatriculation à la TVA est requise, Accordance fournit un guichet unique pour les immatriculations et les déclarations dans les pays de l’UE et au-delà. Notre approche dirigée par les consultants signifie que des conseils spécifiques peuvent être donnés pour faire en sorte que les immatriculations adéquates soient appliquées au bon moment. Notre équipe conformité sera alors en mesure de fournir des mises à jour relatives à l’immatriculation dès qu’elles ont lieu, et pourra aussi répondre à toutes les questions que vous pourriez avoir. Tout cela sera fourni au sein d’une structure tarifaire claire et transparente afin de vous éviter des surprises inattendues.