Structuration de la TVA

Bien que la TVA n’ait pas pour objet d’être un fardeau pour les entreprises, des réglementations complexes et des règles variables en matière de TVA dans chaque État membre peuvent créer d’importants problèmes commerciaux pour les sociétés opérant à l’étranger.

Les conseils d’Accordance en termes de structuration des processus de TVA garantissent à votre entreprise la compréhension totale de ses implications de TVA dans le cadre de sa structure de commerce, ainsi que l’optimisation des processus liés à la TVA chaque fois qu’il y’en a la possibilité.

Une entreprise détermine sa politique commerciale en se référant à ses objectifs commerciaux. Néanmoins, elle devra assimiler les implications et conséquences de cette structure en matière de TVA ; chaque fois que cela est possible, elle devra chercher à minimiser les exigences créées en matière de TVA.

Par exemple, les conséquences peuvent être extrêmement differentes selon la méthode utilisée pour effectuer une transaction. L’entreprise doit donc envisager les implications en matière de TVA lorsqu’elle détermine la démarche à suivre. La TVA est clairement un élément qui doit être pris en considération, et qui est d’autant plus d’important dans un contexte où les autorités fiscales peuvent imposer des pénalités considérables en cas de non-respect des obligations.

Il peut aussi y avoir de graves implications pour les clients d’une entreprise si une chaîne d’approvisionnement n’est pas optimisée du point de vue de la TVA. Ceci peut entraîner le choix d’un fournisseur différent qui lui a envisagé les implications au sens large de sa chaîne d’approvisionnement en matière de TVA.

L’équipe de consultants en TVA d’Accordance peut vous conseiller sur les implications de votre chaîne d’approvisionnement en matière de TVA et travailler avec votre entreprise pour envisager des alternatives. Nos spécialistes aident régulièrement nos clients à appliquer des procédures efficaces à leurs chaînes d’approvisionnement en utilisant leurs connaissances des règles de l’UE en matière de TVA.

Si vous souhaitez également bénéficier de cette expertise, faites-le nous savoir et nous serions heureux d’organiser une première conversation.