Formation en TVA

Maintenir les connaissances de votre personnel à jour en matière de TVA est un défi permanent pour les entreprises opérant au niveau international.

Le personnel qui gère les transactions transfrontalières doit être bien informé, confiant et proactif à l’égard de la TVA transfrontalière. Ceci peut être difficile à atteindre en pratique même pour les sociétés les plus déterminées, étant donné la complexité des règles et les différences d’interprétation qui peuvent exister entre les différentes autorités fiscales.

Les formations concrètes et spécifiques aux clients d’Accordance sont conçues pour mobiliser et responsabiliser les participants. Les avantages de telles formations sont conséquents : un traitement plus efficace de la TVA par un personnel bien informé améliore la conformité et peut influencer positivement les flux de trésorerie ; les risques d’amendes et de pénalités sont réduits, le moral du personnel est renforcé, et les frais sont réduits grâce à des procédures plus efficaces.

Dans le cadre de notre engagement pour un travail pragmatique et une fourniture de services utiles dans la pratique, nous axons notre formation en TVA sur des problèmes rencontrés quotidiennement par nos clients. Nous organisons souvent une formation après avoir exécuté un bilan d’économies et de conformité à la TVA étant donné que ceci garantit la totale compréhension des problèmes auxquels l’entreprise est confrontée. Suite à ce bilan,  nous pouvons adapter la formation de manière à repondre à votre problématique.

Nous pouvons aussi organiser une formation sans avoir d’abord exécuté de bilan de TVA ; dans ce cas, nous discuterons des problèmes auxquels l’entreprise est confrontée afin de pouvoir adapter la formation dans toute la mesure du possible.  Dans tous les cas, nous inclurons des exemples pratiques sur la base des transactions qui sont réellement effectuées par l’entreprise.

Nous pouvons aussi produire des manuels sur la TVA dans le cadre de la formation, ou en tant que projet distinct, afin de garantir que l’entreprise possède des procédures documentées qui détaillent les processus et les contrôles mis en place. Ceci est essentiel pour réduire le risque d’erreurs et également alléger les pénalités. Si des erreurs sont tout de même commises par la suite, l’entreprise peut démontrer aux autorités fiscales qu’elle a pris les mesures nécessaires pour minimiser les risques.

Journée de formation sur le commerce électronique

Accordance se spécialise dans le secteur du commerce électronique ; forts de notre vaste expérience, nous proposons une formation sur les Intrastats et la TVA orientée sur les aspects commerciaux.

L’un des gros avantages de l’explosion du commerce en ligne est l’ouverture de l’accès aux marchés étrangers à des sociétés qui étaient jusque-là principalement limitées à leur propre territoire. Les vendeurs à distance, de grande ou de petite taille, vendent désormais directement aux consommateurs dans toute l’UE, atteignant des volumes de ventes impossibles jusqu’à il y a quelques années.

C’est un développement extrêmement positif, mais il existe au moins un élément problématique et risqué si vous commencez à effectuer des ventes transfrontalières importantes: la TVA. Nos sessions de formation spécialisées sont conçues pour garantir que vous ne deviendrez pas victime de votre succès.

Voici certains des sujets que nous étudions :

  • Les différents États membres ont des seuils de ventes différents pour l’immatriculation à la TVA. Êtes-vous tenu de vous immatriculer sur un nouveau territoire ?
  • Vous devez vous assurer que vous appliquez les taux corrects pour ce que vous vendez. Ici encore, ces taux diffèrent d’un pays à l’autre
  • Vous devez déclarer la TVA à temps (les délais sont différents dans chaque État membre)
  • Vous devez compléter les formulaires dans la langue de l’État membre concerné
  • Vous devez respecter les obligations Intrastat, pays par pays
  • Vous devrez peut-être également remplir des demandes d’informations provenant des autorités fiscales concernées dans leur propre langue
  • Vous devrez régulariser votre situation fiscale si vous n’avez pas fait de déclaration dans le passé, ce qui pourrait impliquer de négocier avec les autorités fiscales concernées et votre autorité locale. Rectifier la situation engagera probablement la soumission de déclarations rétrospectives.

Des formations sont organisées régulièrement sous la forme d’une journée complète dédiée aux subtilités du traitement de la TVA transfrontalière pour le commerce électronique. C’est une occasion exceptionnelle de discuter des problèmes directement avec des spécialistes Intrastat et TVA d’Accordance et de partager vos propres expériences avec des entreprises du même secteur.

Cliquez ici pour connaître les dates des prochaines formations.

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E-commerce Training Day

Accordance specialises in the E-commerce industry and as a result of our extensive experience, we offer commercially focussed VAT and Intrastat training.

One of the great benefits of the explosion in online trade has been the opening of access to foreign markets to companies previously mainly restricted to their own territory. Distance sellers, large and small, are now selling directly to consumers throughout the EU, achieving volumes impossible just a few years ago.

It’s a hugely positive development – but there is at least one problematic and risky issue if you start to make significant cross-border sales: VAT. Our specialist training sessions are designed to ensure that you do not become a victim of your own success.

Some of the issues we examine:

  • Different member states have different sales thresholds for VAT registration. Have you become liable to register in a new territory?
  • You need to make sure you have the rates right for what you sell. Again, these differ from country to country.
  • You need to file on time (the deadlines are different in each member state)
  • You need to fill out of the forms in the language of the member state concerned
  • You have to handle Intrastat obligations, country by country
  • You may very well also have to field queries from the tax authority concerned – in its own language.
  • You will need to regularize your tax position if you have failed to declare in the past – which could mean negotiating with both the tax authority concerned and your local authority. Rectifying the position is likely to involve submitting retrospective returns.

Training events are held regularly and consist of a full day’s training on the intricacies of dealing with cross-border VAT for e-commerce. It’s a great opportunity to discuss issues face-to-face with Accordance VAT and Intrastat experts and share your own experiences with businesses in the same sector.

Upcoming Training Dates